Procédure

Document qui décrit et formalise les tâches à accomplir pour mettre en œuvre le processus. C'est un document de support et de communication qui porte à la connaissance de tous les processus clés de l'organisation. Elle décrit sous forme de liste, schéma, graphique… qui fait quoi, quand, où et comment cela doit être fait. La description d'une procédure doit être précise, concise et complète pour garantir la répétitivité de son exécution. Elle peut servir « d'enregistrement relatif à la qualité » (visas, date, critères d'acceptation…).

"Manière spécifique d'effectuer une activité ou un processus" (norme ISO 9000).

  • Note 1 : Les procédures peuvent ou non faire l'objet de documents.
  • Note 2 : Lorsqu'une procédure fait l'objet de documents, les termes "procédure écrite" ou "procédure documentée" sont fréquemment utilisées. Le document contenant une procédure peut-être appelé un "document de procédure".