Mentions légales

Le site internet www.qualiteperformance.org est le site l'Association France Qualité et Performance (AFQP, dite France Qualité), domiciliée : Secrétariat Général chez Groupe La Poste
44, Boulevard de Vaugirard 
CP V213
75015 Paris 

Ce site Internet a été conçu, réalisé et développé par la Société Insite basée à Roubaix.

Il est hébergé par la société coopérative INSITE - 139 rue des Arts 59100 Roubaix - 03.20.28.48.68 - 

Préambule :

Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et des conditions d’utilisation du site Internet www.qualiteperformance.org pour toute personne s’y connectant.

Article 1 :
Toute personne se connectant au site www.qualiteperformance.org est réputée adhérer sans restrictions aux articles et préambule de ces mentions légales.
En cas de non adhésion à ces articles et préambule, il est conseillé de quitter le site www.qualiteperformance.org et de ne pas utiliser ses services. L'AFQP se réserve le droit de modifier unilatéralement ces mentions légales à tout moment.

Article 2 :
Le service proposé par le site www.qualiteperformance.org est accessible en permanence sauf en cas de force majeure, panne éventuelle ou intervention de maintenance nécessaire au bon fonctionnement ou à la mise à jour du site.

Article 3 :
Le site www.qualiteperformance.org et tout son contenu sont protégés par la législation du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Article 4 :
Le site www.qualiteperformance.org s’appuie sur la famille des logiciels Open Source LAMP (Linux, Apache, MySQL, PHP) et il est hébergé par INSITE sur un serveur OVH.

Article 5 :
Les liens hypertextes présents sur le site et dirigeant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction.

Article 6 :
Le site www.qualiteperformance.org est administré par Lise HARRIBEY, Chargée de Communication.
Les directeurs de publication sont Xavier Quérat-Hément et Pierre Girault, coprésidents de l'AFQP.
Pour toute question relative à son contenu, merci d'écrire à  .

Crédits photographiques :
Les photos présentes sur le site www.qualiteperformance.org appartiennent à l'AFQP qui en est la seule propriétaire.